1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site vanco-interieur.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
COUTRET VANESSA – VANCO INTÉRIEUR
11 rue de la carrière 31380 GRAGNAGUE
Contact : vanco.interieur@gmail.com
Responsable de la publication : Vanessa Coutret – vanco.interieur@gmail.com
Webmaster : Bertrand Meunier
Hébergeur : O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04.44.44.60.40
2. Conditions d’utilisation
L’utilisation du site vanco-interieur.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site vanco-interieur.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra être poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. En cas de contrefaçon, Vanessa Coutret – Vanco intérieur se réserve le droit d’engager toute action légale nécessaire pour protéger ses droits.
Les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser, reproduire ou distribuer les éléments du site à des fins illégales ou diffamatoires.
4. Protection des données personnelles
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